Parures de Reines
MARANUIT
Entreprise individuelle – Micro-entreprise
Nom : Marine BARTHOLOMEAU
Adresse : Allée du clos sorrel MOIRANS
SIRET : 98827664800025
Email :contact@Maranuit.fr
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes les ventes de bijoux artisanaux réalisées sur le site MARANUIT ou directement auprès de la vendeuse.
Les bijoux vendus par MARANUIT sont :
✔ fabriqués à la main en pâte polymère et matériaux divers
✔ des pièces uniques ou des éditions limitées
✔ susceptibles de présenter de légères variations de couleur ou forme.
Chaque fiche produit indique :
composition
dimensions
couleurs
précautions d’usage
prix TTC
disponibilité (pièce unique ou stock limité)
Des accessoires en métaux (acier inoxydable, argent 925, or…) ou pierres naturelles peuvent être intégrés. Leur composition est précisée dans la fiche produit.
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises.
La micro-entreprise est non soumise à la TVA selon l’article 293B du CGI.
Les frais de livraison sont indiqués avant validation de la commande.
MARANUIT se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits seront facturés au tarif en vigueur lors de l’enregistrement de la commande.
Toute commande implique l’acceptation des présentes CGV.
La commande est validée lorsque :
le paiement est accepté
le client reçoit l’email de confirmation.
MARANUIT se réserve le droit d’annuler ou refuser une commande en cas de litige avec un client.
Modes de paiement acceptés :
Carte bancaire
PayPal
Paiement sécurisé via STRIPE
La commande n’est expédiée qu’après réception du paiement.
Conformément au Code de la consommation, le client dispose de 14 jours après réception pour exercer son droit de rétractation sans justification. Le remboursement intervient dans un délai de 14 jours après réception du produit en parfait état.
produits personnalisés ou fabriqués sur mesure (article L221-28)
Les produits sont expédiés sous 3 à 7 jours ouvrés, sauf indication contraire.
Modes de livraison :
La Poste (Lettre suivie, Colissimo, recommandé…)
Mondial Relay
Les délais indiqués sont indicatifs. MARANUIT ne saurait être tenue responsable des retards imputables au transporteur.
En cas de perte ou détérioration, une réclamation doit être adressée au transporteur.
Les bijoux ne conviennent pas :
aux très jeunes enfants (risque d’ingestion)
aux personnes présentant des allergiques à certains matériaux : la composition est précisée, il appartient au client de vérifier sa compatibilité.
MARANUIT ne saurait être tenue responsable d’une mauvaise utilisation du produit (ex. contact avec produits chimiques, parfum, immersion, choc, torsion).
Le client bénéficie :
✔ de la garantie légale de conformité (2 ans — articles L217-4 à L217-14)
✔ de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil)
En cas de défaut : réparation, remplacement, ou remboursement selon la loi.
Les données personnelles collectées (nom, adresse, email…) sont utilisées uniquement pour :
la gestion des commandes
la livraison
la facturation
la communication avec le client
Elles ne sont jamais revendues.
Le client peut demander à tout moment l’accès ou la suppression de ses données :
contact@maranuit.fr
Les créations, photos, textes, logos et modèles présents sur le site sont la propriété exclusive de MARANUIT
Toute reproduction est interdite.
En cas de litige, une solution amiable doit être recherchée en priorité.
Le client peut contacter le médiateur de la consommation (obligatoire depuis 2020) :
📌 Mediateur Consommation SMP
La validation de commande vaut acceptation des présentes CGV.